Conditions suspensives : suivre les échéances et les justificatifs

Quand utiliser ce workflow ?

Une promesse signée comporte des conditions dont l’avancement doit être suivi.

Comment PEGAO accompagne les étapes

1. Partir de la promesse signée

   Le travail de l’équipe. L’équipe relit les conditions et leurs échéances avec les conseils concernés. Elle identifie les démarches et justificatifs nécessaires au suivi de chacune.

   Dans PEGAO

   PEGAO permet de rattacher le suivi des conditions à l’acquisition et à ses documents. Le dossier commun évite de séparer les échéances du document qui les définit.

2. Organiser les démarches

   Le travail de l’équipe. Les responsables lancent les demandes d’étude, de financement ou d’autorisation utiles au dossier. Ils documentent les échanges et les éléments encore attendus.

   Dans PEGAO

   Les échéances et les notifications présentées pour Développement rendent les actions à suivre visibles aux utilisateurs concernés. Les documents reçus peuvent être conservés avec le dossier.

3. Examiner les justificatifs

   Le travail de l’équipe. À réception d’une pièce, l’équipe vérifie ce qu’elle établit et la rapproche de la condition concernée. Un document reçu ne signifie pas nécessairement qu’une condition est juridiquement réalisée.

   Dans PEGAO

   La GED, les historiques et les validations fournissent le support du contrôle. PEGAO contribue à retrouver les pièces et les décisions sans substituer une alerte à l’analyse de fond.

4. Préparer l’arbitrage et la suite

   Le travail de l’équipe. À l’approche d’une échéance, l’équipe présente l’état du dossier et les points restant à traiter. Les décisions de poursuite ou d’adaptation sont prises par les personnes habilitées.

   Dans PEGAO

   La synthèse des échéances et des documents aide à préparer cette revue. Le dossier validé peut alimenter les étapes de montage et d’acquisition sans perdre l’historique du suivi.

Un exemple de déroulement

Situation illustrative

Une étude attendue n’est pas encore disponible à l’approche d’une échéance. L’équipe consulte le dossier, retrouve la demande et expose le point au juridique. Le workflow fournit la visibilité nécessaire à la décision ; il ne décide pas lui-même d’un report ou de la réalisation d’une condition.

Le point à vérifier

Retrouver les fonctionnalités dans les modules PEGAO

• PEGAO DéveloppementCartographie, opportunités foncières, négociations, pré-études, échéances et conditions suspensives.
• PEGAO GEDClassement documentaire, droits d’accès, partage, historiques et pièces liées aux opérations.
• PEGAO PromotionDossier de programme, montage d’opération, commercialisation et coordination jusqu’à la livraison.

Ces liens permettent de rapprocher les étapes expliquées des présentations produit. Les fonctions mobilisées dépendent des modules et du périmètre retenus pour votre organisation.

Consulter la documentation métier complète de PEGAO

Questions fréquentes

Une notification signifie-t-elle que la condition est levée ?

Non. La notification attire l’attention sur le suivi. La réalisation de la condition doit être examinée à partir de l’acte, des justificatifs et de la validation des intervenants compétents.

Quels modules PEGAO interviennent dans ce workflow ?

Ce workflow associe PEGAO Développement, PEGAO GED, PEGAO Promotion. Leur rôle est présenté dans les étapes et dans la section consacrée aux modules.

Les workflows associés

• Négociation foncière et promesse de vente : conserver le fil du dossier
• Autorisations d’urbanisme : centraliser les pièces et suivre les échéances
• Montage d’opération : construire un budget partagé et préparer les engagements