Négociation foncière et promesse de vente : conserver le fil du dossier

Quand utiliser ce workflow ?

L’équipe engage ou reprend une discussion sur les conditions d’une acquisition.

Comment PEGAO accompagne les étapes

1. Reconstituer la position du dossier

   Le travail de l’équipe. Avant une nouvelle discussion, l’équipe examine les échanges précédents, les points négociés et les contraintes connues. Elle vérifie qu’elle travaille sur les documents utiles à la négociation en cours.

   Dans PEGAO

   Le suivi des négociations et la centralisation documentaire rapprochent les informations foncières et les échanges. Les historiques aident à retrouver le contexte d’une proposition.

2. Faire circuler les éléments à examiner

   Le travail de l’équipe. Les éléments nécessitant une validation juridique, technique ou financière sont transmis aux personnes compétentes. L’équipe distingue ce qui est proposé de ce qui a été approuvé.

   Dans PEGAO

   Les workflows documentaires du corpus associent pièces, validations et historiques. Les documents restent liés à l’opération plutôt qu’à une succession de dossiers ou de courriels personnels.

3. Suivre la préparation de la promesse

   Le travail de l’équipe. Les conseils préparent l’acte et ses annexes. Les équipes examinent les engagements, les dates et les conditions à reprendre dans le suivi opérationnel.

   Dans PEGAO

   PEGAO fournit un cadre documentaire pour les promesses, les échéances et les conditions suspensives. Les fonctions de signature peuvent être mobilisées pour les documents et circuits réellement couverts.

4. Préparer le suivi après signature

   Le travail de l’équipe. À partir du document signé, le responsable identifie les obligations et les pièces attendues. Il transmet le dossier aux équipes chargées de faire progresser les conditions.

   Dans PEGAO

   La promesse, les pièces et les échéances restent réunies. Le suivi peut se poursuivre dans le workflow consacré aux conditions suspensives avec une base documentaire commune.

Un exemple de déroulement

Situation illustrative

Une proposition est revue après réception d’une étude. L’équipe conserve la nouvelle version avec les échanges correspondants et soumet les points sensibles au juridique. La promesse retenue devient ensuite la référence du suivi opérationnel, sans confondre un projet d’acte avec une pièce signée.

Le point à vérifier

Retrouver les fonctionnalités dans les modules PEGAO

• PEGAO DéveloppementCartographie, opportunités foncières, négociations, pré-études, échéances et conditions suspensives.
• PEGAO PromotionDossier de programme, montage d’opération, commercialisation et coordination jusqu’à la livraison.
• PEGAO GEDClassement documentaire, droits d’accès, partage, historiques et pièces liées aux opérations.

Ces liens permettent de rapprocher les étapes expliquées des présentations produit. Les fonctions mobilisées dépendent des modules et du périmètre retenus pour votre organisation.

Consulter la documentation métier complète de PEGAO

Questions fréquentes

PEGAO remplace-t-il le notaire dans la préparation de l’acquisition ?

Non. PEGAO organise les informations, les documents, les validations et les échéances. Les intervenants compétents préparent et vérifient les actes selon les exigences de l’opération.

Quels modules PEGAO interviennent dans ce workflow ?

Ce workflow associe PEGAO Développement, PEGAO Promotion, PEGAO GED. Leur rôle est présenté dans les étapes et dans la section consacrée aux modules.

Les workflows associés

• Conditions suspensives : suivre les échéances et les justificatifs
• Validation et signature documentaire : relier le document aux décisions
• Montage d’opération : construire un budget partagé et préparer les engagements