55 définitions

Glossaire immobilier

Retrouvez les notions de foncier, d’urbanisme, de VEFA et de suivi des opérations immobilières.

• ABF : Architecte des Bâtiments de France
• Appels de fonds : définition et gestion en promotion immobilière
• Attestation de non-recours : définition et enjeux en immobilier
• BRS : Bail Réel Solidaire
• Cadastre : définition et enjeux en immobilier
• Cas par cas : évaluation environnementale des projets immobiliers
• Caution garantie : définition et enjeux dans les marchés de travaux
• Choix de finitions : définition et enjeux en promotion immobilière
• CIE : Compte Inter-Entreprise dans les marchés de travaux
• Concessionnaire : définition et enjeux en immobilier et aménagement
• Conditions suspensives : définition et gestion des opérations immobilières
• Conformité d’urbanisme : définition et enjeux en immobilier
• Constat d’affichage : définition et enjeux en immobilier
• Convention RRO : définition et enjeux en immobilier
• DAACT : Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux
• DCE : Dossier de Consultation des Entreprises
• Demande de pièces complémentaires : définition et enjeux en urbanisme
• DLE : Dossier Loi sur l’Eau en aménagement et promotion immobilière
• DOE : Dossier des Ouvrages Exécutés
• DRAC : Direction Régionale des Affaires Culturelles
• DROC : Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier
• DVF : Demandes de Valeurs Foncières
• Étude faune flore : définition et enjeux en aménagement foncier
• GFA : Garantie Financière d’Achèvement
• GPA : Garantie de Parfait Achèvement en promotion immobilière
• LLI : Logement Locatif Intermédiaire
• ODR : Ordre de Réparation
• OFS : Organisme de Foncier Solidaire
• OPR : Opérations Préalables à la Réception en promotion immobilière
• Pacte de préférence : définition et enjeux en immobilier
• Pénalité : définition et enjeux dans les opérations immobilières
• Permis d’aménager : définition et gestion des opérations foncières
• Permis de construire : définition et gestion des opérations immobilières
• Permis modificatif : définition et gestion des modifications de projet
• PLAI : Prêt Locatif Aidé d’Intégration
• PLS : Prêt Locatif Social
• PLU : définition, fonctionnement et enjeux en promotion immobilière
• PPRI : Plan de Prévention du Risque Inondation
• PPRIF : Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt
• PUP : Projet Urbain Partenarial en urbanisme
• PUV : Promesse Unilatérale de Vente en immobilier
• Quitus : définition et enjeux en immobilier
• Recours en urbanisme : définition et enjeux immobiliers
• Réserves : définition et enjeux en immobilier
• Retenue de garantie : définition et enjeux dans les marchés de travaux
• SCCV : définition, fonctionnement et gestion en promotion immobilière
• Servitude : définition et enjeux en immobilier et urbanisme
• SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif
• SRU : Loi Solidarité et Renouvellement Urbain
• TMA : Travaux Modificatifs Acquéreur
• Transfert de permis de construire : définition et procédure
• TVA sur marge : définition et enjeux en immobilier
• VEFA : définition, fonctionnement et gestion des opérations immobilières
• Vente en bloc : définition et enjeux en immobilier
• Visa architecte coordinateur : définition et enjeux en immobilier